PLANS & CONSTRUCTION de MAISONS
Plan de maison adaptée pour personne atteinte d'un handicap
Comment respecter les règles permis de construire et construction
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Plan de maison adaptée au handicap

Des dispositions réglementaires obligatoires, relative au handicap, s’appliquent à la construction de maison individuelle destinée à la vente ou à la location. On distinguera les règles applicables aux espaces extérieurs de la maison (accès, stationnement, équipements collectifs) et celles applicables au plan intérieur de la maison (organisation et circulation, agencement des pièces).

L’ensemble des dispositions ne concernant pas le plan intérieur de la maison sont disponibles via ces liens:

Organisation intérieure de la maison pour handicapé

Unité de vie

L’adaptation du plan de la maison repose sur la notion d’unité de vie pour la personne atteinte d'un handicap moteur. Seule l’unité de vie doit être adaptée. Il n’y a pas obligation d’accès à tout l’intérieur de la maison. Selon que l’organisation du plan de la maison se fait sur un ou plusieurs niveaux, la notion d’unité de vie est différente. Le tableau décrit les pièces obligatoirement accessibles selon le nombre de niveaux:

Niveaux

Cuisine

Séjour

Chambre(s)

WC

Salle d’eau

Un seul

oui oui 1 oui oui
Plusieurs oui oui non Avec lavabo non
Plan de maison adapté pour handicapé Plan de la maison adapté pour handicapé

Circulation

Le passage, d’une pièce à l’autre de l’unité de vie, est adaptée pour une personne atteinte d'un handicap moteur et circulant dans un fauteuil roulant dont les dimensions sont

  • largeur: 0,75 m
  • longueur: 1,25 m

L’espace d’usage correspond à l’emplacement occupé par le fauteuil roulant (ou une personne avec deux cannes) pour utiliser un équipement (lavabo par exemple). Cet espace est défini par un rectangle de 0,80 m x 1,30 m.

L’espace de manoeuvre du fauteuil avec demi-tour est un cercle de rotation de diamètre 1,50 m.

La largeur minimum des couloirs est de 0,90 m.

Les portes intérieures sont des portes de 0,80 m dont la largeur de passage, vantail ouvert à 90° est au moins de 0,77 m. La porte d’entrée de 0,90 m doit offrir un passage dito de 0,83 m. L’espace de manoeuvre des portes est défini par un rectangle de largeur équivalente à celle de la circulation (au moins 0,90 m) et de longueur égale à:

  • 1,70 m s’il faut pousser la porte
  • 2,20 m s’il faut tirer la porte ou s’il s’agit de porte d’entrée.
Plan de maison adapté pour handicapé Plan de maison adapté pour handicapé

La réglementation n’indique aucune spécification spéciale pour la manoeuvre d’une porte située latéralement à l’axe de la circulation. Nos études nous ont conduit à retenir une largeur de la circulation de 1,25 m pour effectuer cette manoeuvre avec un fauteuil.

Pièces de la maison pour handicapé

Cuisine

La cuisine doit offrir un passage d'une largeur minimale de 1,50 m entre les appareils ménagers installés ou prévisibles compte tenu des possibilités de branchement et d'évacuation, les meubles fixes et les parois, et ce hors du débattement de la porte.

Chambre

La chambre doit offrir, en dehors du débattement de la porte et de l'emprise d'un lit de 1,40 m x 1,90 m :

  • un espace libre d'au moins 1,50 m de diamètre
  • un passage d'au moins 0,90 m sur les deux grands côtés du lit et un passage d'au moins 1,20 m sur le petit côté libre du lit, ou un passage d'au moins 1,20 m sur les deux grands côtés du lit et un passage d'au moins 0,90 m sur le petit côté libre du lit.
Plan d emaison adapté pour handicapé Plan de maison adapté pour handicapé

WC (cabinet d’aisance)

L’espace d’usage du wc (0,80 m x 1,30 m) doit se situer en dehors du débattement de la porte. Bien que la règlementation prévoit la possibilité de ne pas réaliser cet espace d’usage dans le cas d’une maison n’abritant pas un handicapé, nous considérons que c’est bien là le seul endroit qui a le plus de chance d’en accueillir un de passage.

Salle d’eau

La salle d’eau doit être équipée d’une douche accessible dans le cas d’un permis de construire de la maison déposé à compter du 1er janvier 2010 (ou doit permettre son installation sans gros travaux). Comme le code de la construction et de l’habitation l’exige, autant placer cette douche plutôt qu’une baignoire. Il sera alors plus facile de respecter l’espace libre d'au moins 1,50 m de diamètre en dehors du débattement de la porte et des équipements fixes.


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